Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MONTS D AUBRAC
M. Frédéric MONIE
M. Guillaume COUTOU
M. Jacques GARRIC

Numéro de dépôt :
3988097
Date de dépôt :
06/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MONTS D AUBRAC de Frédéric MONIE

Présentation de la marque MONTS D AUBRAC

Déposée par voie électronique le 6 mars 2013 par monsieur Frédéric MONIE, monsieur Guillaume COUTOU, monsieur Jacques GARRIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MONTS D AUBRAC »

Les déposants sont monsieur Frédéric MONIE domicilié(e) 35 rue Chapon - 75003 - Paris - France, monsieur Guillaume COUTOU domicilié(e) 5 rue de Turbigo - 75001 - Paris - France, monsieur Jacques GARRIC domicilié(e) 20 av Aveyron - 12000 - RODEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric MONIE domicilié(e) 35 rue Chapon - 75003 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Frédéric MONIE a également déposé les autres marques suivantes : I-DPE INSTITUT POUR LE DEVELOPPEMENT ET LA PERFORMANCE DES ENTREPRISES


M. Frédéric MONIE - 35 rue Chapon - 75003 - Paris - France

M. Guillaume COUTOU - 5 rue de Turbigo - 75001 - Paris - France

M. Jacques GARRIC - 20 av Aveyron - 12000 - RODEZ - France


M. Frédéric MONIE - 35 rue Chapon - 75003 - Paris - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Inscription le 27 avril 2018 - Rejet total n°722853 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-27

Coutellerie, fourchettes et cuillers ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; épices ; gâteaux ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.